Déposée le 20 octobre 1986 par la société CHR. HANSEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « pHage control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CHR. HANSEN FRANCE domicilié(e) Le Moulin d'Aulnay - Rue d'Aulnay, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier no 2071145) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2071145) - France.
La marque pHage control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHR. HANSEN FRANCE - Le Moulin d'Aulnay - Rue d'Aulnay, 91180 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier no 2071145) - France - SIREN 552103905
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2071145) - France
Renouvellement sans limitation le 24 juin 1996 n°2071145 - Publication au BOPI 1996-06-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338320 - Publication au BOPI 2002-01-08
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°186275 - Publication au BOPI 1995-06-15
Produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, cultures de microorganismes destinées à l'industrie notamment alimentaire et additifs pour ces cultures.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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